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Marques déposées par THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC
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IBOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBOS
THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC

Numéro de dépôt :
1592380
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque IBOS

Déposée le 16 mai 1990 par THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC, domicilié(e) 36 St Andrew Square EDINBURGH, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque IBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBOS est expirée depuis le 16 mai 2000.

THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes : IBOS , RBS BOOSTER , THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC


THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC - 36 St Andrew Square EDINBURGH, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188381 - Publication au BOPI 1995-08-07

Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188380 - Publication au BOPI 1995-08-07

Services financiers; services bancaires, transfert de fonds